Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT DE RECHERCHE, D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES
INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES, Association loi 1901
INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1753010
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/09/2029

Présentation de la marque INSTITUT DE RECHERCHE, D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES

Déposée le 22 septembre 1989 par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES et l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSTITUT DE RECHERCHE, D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES domicilié(e) 2 ter rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France et l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES domicilié(e) 2 ter rue de Verneuil - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Me Melvina VALERII domicilié(e) 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTITUT DE RECHERCHE, D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTITUT DE RECHERCHE, D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.

INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES a également déposé les autres marques suivantes : FEMINOLOGIE , SCIENCES DES FEMMES


INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES, Association loi 1901 - 2 ter rue de Verneuil - 75007 - PARIS - France

INSTITUT DE RECHERCHE D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN SCIENCES DES FEMMES, Association loi 1901 - 2 ter rue de Verneuil - 75016 - PARIS - France


CABINET GRANGER, Me Melvina VALERII - 43 rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153099 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419452 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30

Renouvellement avec limitation le 24 septembre 2019 n°2726347 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-09-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; films impressionnés, dessins animés, diapositives, cassettes, vidéo cassettes, disques acoustiques, vidéo disques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs, gammes de produits informatiques pour ordinateurs notamment disques et disquettes, bandes magnétiques, logiciels et progiciels ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres ; articles pour reliures ; photographies, affiches, cartes postales, décalcomanies, décors de théâtre ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, matériel pour le dessin et la peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères et lettres d'imprimerie, impressions ; clichés. Communications, services télématiques, émissions télévisées. Services de distribution, de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations ; Imprimerie ; Education et divertissement, notamment services d'éducation et divertissement en général, tous services destinés à la récréation du public ; services d'édition, de publication de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations ; services d'abonnement à tous supports d'informations ; tous spectacles et manifestations culturelles, divertissements télévisés et radiophoniques, spectacles musicaux, cinéma, music-hall ; production de films et d'émissions de télévision ou de radio, production de disques et cassettes ; location d'enregistrements sonores ; prêts de livres et disques ; services d'orchestre, studios de cinéma. Organisation de salons, foires, expositions. Bureaux de rédaction ; reportages.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.